Dominique Garcia


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique GARCIA
professeur des universités
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
renouvellement
president
JORFTEXT000048881212(source JORF)
nomination
09 Janvier 202409/01/2024
De: GARCIA (Dominique)
professeur des universités
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
date_debut="2020-12-27"
renouvellement
president
JORFTEXT000042620560(source JORF)
nomination
08 Décembre 202008/12/2020
De: Garcia Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Calvados, de la Manche et de l'Orne
date_debut="2017-12-01"
INTJ1723968S(source BOMI)
promotion
18 Juin 201818/06/2018
De: Garcia (Dominique)
professeur des universités
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
president
JORFTEXT000036278086(source JORF)
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Garcia (Dominique)
Objet:
président par intérim de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
date_debut="2017-06-24"
president
JORFTEXT000035104660(source JORF)
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: GARCIA (Dominique)
scientifique au pôle libération de lots et surveillance du marché des produits biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions relatives à la libération des lots de médicaments immunologiques et de vaccins effectuée
conformément à l'article R. 5121-39 du code de la santé publique, sur le site de Lyon
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000029419760(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De: Dominique Garcia
professeur des universités
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
Institut national de recherches archéologiques préventives
president
JORFTEXT000029136668(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: GARCIA Dominique
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2014
LISTE UTILE
INTC1408374A(source BOMI)
inscription
18 Juin 201418/06/2014
De: Garcia (Dominique, Jean)
vice-président du Conseil national de la recherche archéologique ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: GARCIA (Dominique)
scientifique au pôle libération de lots et surveillance du marché des produits biologiques
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions relatives à la libération des lots de médicaments immunologiques effectuée
conformément à l'article R. 5121-39 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000026638335(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 201217/11/2012
De: Garcia, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-05-01"
IOCJ1204636S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201216/10/2012
De: GARCIA (Dominique)
à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions relatives à la libération des lots de médicaments immunologiques et de vaccins effectuée
conformément à l'article R. 5121-39 du code de la santé publique, sur le site de Lyon
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000026419645(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 201227/09/2012
De: Dominique Garcia
directeur du centre Camille-Jullian
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive
B) Désignées par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
Conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
MCCB1125296A(source BOESR)
nomination
28 Octobre 201128/10/2011
De: Dominique Garcia
professeur des universités à l'université Aix-Marseille I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
date_debut="2011-10-01"
duree="5 ans"
ESRS1100166A(source BOESR)
nomination
05 Mai 201105/05/2011
De: Dominique Garcia
professeur à l'université de Provence (Aix-Marseille I)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'École française de Rome
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Juliette de la Geniere
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et Belles-Lettres
Groupe:
Ecole française de Rome
Académie des inscriptions et belles-lettres
ESRS1000007A(source BOESR)
nomination
06 Janvier 201006/01/2010
De: Dominique Garcia
professeur des universités, université Aix-Marseille-I
Objet:
membres de la commission d'admission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome les personnalités suivantes
Pour la section Antiquité
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000822781(source JORF)
nomination
03 Mars 200703/03/2007
De: Dominique Garcia
professeur à l'université de Provence (Aix-Marseille-I)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome les personnalités
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000615018(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Dominique Garcia
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000240431(source JORF)
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Garcia (Dominique, Jean)
lieutenant-colonel ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Garcia (Dominique, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000777514(source JORF)
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Garcia (Dominique, Jean)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Garcia (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
université Aix-Marseille-I
Groupe:
Université Aix-Marseille-I
date_debut="2002-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000411576(source JORF)
nomination
18 Décembre 200218/12/2002
De: Garcia (Dominique, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Garcia (Dominique, Jean)
chef d'escadron ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Garcia (Dominique, Marcel)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Garcia (Dominique, Jean)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Garcia (Dominique, Marcel)
médecin principal ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Garcia (Dominique, Marcel)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
4. Groupement de disciplines de chirurgies spécialisées
Oto-rhino-laryngologie
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000372775(source JORF)
nomination
19 Octobre 199519/10/1995
De: Garcia (Dominique, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000362221(source JORF)
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Garcia (Dominique)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
JORFTEXT000000177795(source JORF)
promotion
25 Janvier 199325/01/1993
De: Garcia (Dominique, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ARTILLERIE
Contingent 1991/08
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000361858(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: Garcia (Dominique, Jean)
Objet:
dans l'armée active
Avec le grade de capitaine
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.